appels à candidatures
16/12/2021 00:00:00 -
Les établissements médico-sociaux pour personnes handicapées peuvent participer à l’expérimentation...... les conditions fixées par l’appel à candidatures. Date limite de dépôt des dossiers : le 15 janvier. Arrêté du 22 novembre 2021
07/09/2016 00:00:00 -
Pour remporter son premier appel à candidatures, malgré sa taille moyenne, l’association Confiance-P......Pour remporter son premier appel à candidatures, malgré sa taille moyenne, l’association Confiance-Pierre Boulenger a misé sur l’implication des professionnels de terrain et les échanges
30/03/2015 12:00:00 -
Les agences régionales de santé ont reçu leurs instructions en vue du déploiement de 50 nouveaux dis......Les agences régionales de santé ont reçu leurs instructions en vue du déploiement de 50 nouveaux dispositifs Maia en 2015. Les appels à candidatures doivent être lancés, avec un retour des dossiers
06/02/2014 12:00:00 -
Un arrêté du 24 janvier 2014 lance un appel à candidatures auprès des associations œuvrant dans le ...... Un arrêté du 24 janvier 2014 lance un appel à candidatures auprès des associations œuvrant dans le secteur de l’exclusion sociale, afin de mettre en place, au sein du conseil national des politiques
27/09/2018 09:30:54 -
La candidature prend la forme de deux plis (CASF, art. R. 313-4-3) :l’un relatif à la candidature ;l......La candidature prend la forme de deux plis (CASF, art. R. 313-4-3) :l’un relatif à la candidature ;l’autre relatif au projet.Le pli relatif à la candidature contient :les documents permettant
19/01/2023 00:00:00 -
Le coup d'envoi de l'appel à projets national 2023 destiné à poursuivre la généralisation du progra...... Le coup d'envoi de l'appel à projets national 2023 destiné à poursuivre la généralisation du programme numérique dans le secteur sera donné le 15 février, signale la CNSA. En 2022, 16 candidatures
01/12/2023 00:00:00 -
Le décret d’application [1] de la réforme des services autonomie à domicile (SAD) a été publié en ju...... l’amélioration de la qualité de vie au travail pourront faire l’objet d’un financement par dotation complémentaire du conseil départemental [8],obtenue à l’issue d’un appel à candidatures et sous réserve
23/09/2010 00:00:00 -
La pédagogie suffira-t-elle à calmer les inquiétudes du secteur sur la procédure d'appels à projets....... Dans le cas d'une construction nouvelle, des plans prévisionnels devront être ajoutés au dossier. Toutefois, à ce stade de la candidature, le recours à un architecte n'est pas obligatoire. Enfin, le dernier
29/02/2024 00:00:00 -
Les modalités d'organisation du collège des enfants, des adolescents et des jeunes majeurs du Conse......, désignés pour une durée de deux ans, renouvelable une fois, sur la base d'un appel à candidatures adressé aux organisations, associations, conseils départementaux, services et structures de la protection
07/09/2016 00:00:00 -
La procédure d'autorisation par appels à projets rythme désormais la vie des établissements et servi...... ont fleuri des « appels à candidatures ». Organisés librement par les autorités de tarification, ils visent notamment à autoriser des extensions non importantes d’établissements et services. « Le saupoudrage
28/03/2018 12:00:00 -
Une instruction précise le cadre des expérimentations, ouvertes jusqu'au 31 décembre 2019, du droit ...... aux opérateurs pour constituer leur dossier de candidature". Les DGARS sont toutefois appelés à retenir un délai de 180 jours maximum, "sauf circonstances exceptionnelles". Dans le détail, le Secrétariat général
07/09/2016 00:00:00 -
En janvier 2015, trois associations ont obtenu l’annulation, pour vice de forme, d’une autorisation ...... aussi obtenir les notes, classements ou appréciations relatifs à son propre dossier, et à celui du gagnant. Des autorités de contrôle procèdent à des « appels à candidatures » pour organiser
15/12/2021 00:00:00 -
Les établissements médico-sociaux pour personnes handicapées peuvent participer à l’expérimentation...... les conditions fixées par l’appel à candidatures. Date limite de dépôt des dossiers : le 15 janvier 2022. Arrêté du 22 novembre 2021
02/03/2022 00:30:00 -
Longtemps parcours de formation et de recrutement minoritaire, voire déprécié, l’apprentissage conva....... Sans oublier la création du dispositif de reconversion ou de promotion interne par alternance (Pro-A). Un arsenal inédit de soutiens financiers Sur le plan financier, l’appel d’air a également été conséquent
14/09/2023 00:00:00 -
"Le temps des constats est terminé." Aux assises des Ehpad à Paris, la ministre des Solidarités a p......, cette semaine, de l'appel à candidatures pour les départements souhaitant expérimenter le service public de l'autonomie. Au plus tard le 22 septembre, seront installées les commissions réunissant financeurs
18/06/2014 00:00:00 -
La procédure d’appel à projet (AAP) pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux e...... ou lors du renouvellement de l’autorisation. À défaut, ce sont les données au 1er juin 2014 qui font foi. Autre bonne nouvelle pour le secteur ? Le délai maximal de réception des candidatures est allongé à
01/12/2021 00:30:00 -
Face à la procédure classique d’appel à projets se développent d’autres outils de sélection des mode...... de santé (ARS) ont commencé à organiser directement à leur échelle l’offre d’accueil et d’accompagnement par des appels à projets, des appels à candidatures avec des cahiers des charges précis. La méthode
17/11/2021 00:30:00 -
Le dispositif expérimental de relayage à domicile devrait être prolongé de deux ans jusqu’en décembr......, pour avoir un recul consolidé », conclut aujourd’hui le cabinet de la ministre déléguée à l’Autonomie. Mauvais timing À l’été 2019, après appel à candidatures, 39 structures pionnières ont été sélectionnées
14/09/2023 00:00:00 -
Baptême du feu pour la ministre déléguée aux Personnes handicapées venue, le 13 septembre, à la ren...... national CNCPH sera bien arrêtée avant ses Universités d’été, le 18 septembre. Un nouvel appel à candidatures sera toutefois lancé pour finaliser la composition, en respectant l’engagement d’une plus grande
08/09/2010 00:00:00 -
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux doivent désormais satisfaire à un cahier de...... des appels à projet se dessinent peu à peu. Le décret du 26 juillet 2010 (1) apporte, en effet, des précisions sur sa mise en œuvre. Un arrêté, dont la parution est prévue avant la fin du mois de septembre